1. Prix
    1. Le prix est HORS TVA (sauf indication contraire).La TVA sera facturée aux taux en vigueur au moment de la livraison.
    2. Nos chiffrages sont valables 30 jours (sauf indication contraire)
    3. Les prix sont hors livraisons (sauf indication contraire)
    4. Sauf indication contraire, le prix indiqué lors du chiffrage peut être réévalué selon le délai de livraison.
    5. Les taxes sur les marchandises seront au taux applicable au moment de la livraison.
    6. A tout moment les prix peuvent être réajustés pour supporter toute augmentation de nos coûts d'achat de matières premières.
  2. Livraison
    1. Tous les délais de livraison sont estimés.
    2. Si nous ne livrons pas dans un délai raisonnable, you may (by informing us in writing) cancel the contract, however:
      1. Aucune annulation peut être prise en compte si la marchandise a déjà été expédiée; et
      2. Si vous annulez la commande, aucune réclamation ne sera recevable.
    3. Si vous acceptez la livraison de la marchandise après le délai annoncé, ce sera en partant du principe que vous n'avez aucune réclamation contre nous pour ce retard ( aucune pénalité d'aucune sorte ne pourra être prise en compte )
    4. Nous pouvons livrer la marchandise en plusieurs fois. Chaque livraison est gérée séparément.
  3. Livraison et sécurité
    1. Nous pouvons refuser la livraison si:
      1. Nous pensons que c'est dangereux, illégal Ou déraisonnablement difficile de livrer; ou les locaux sont inaccessibles pour le transporteur.
      2. Si vous acceptez la livraison de la marchandise après le délai annoncé, ce sera en partant du principe que vous n'avez aucune réclamation contre nous pour ce retard ( aucune pénalité d'aucune sorte ne pourra être prise en compte )
  4. Conditions de paiement
    1. Vous devez régler avant toute livraison, à moins d'avoir un compte ouvert ou obtenu par écrit un délai de paiement.
    2. Si vous avez un compte ouvert, le paiement doit s'effectuer dans un délai de 45jours maxi après la date de facturation sauf indication contraire. Ecriture.
    3. Si vous ne payer pas intégralement à la date d'échéance:
      1. Nous pouvons suspendre ou annuler les prochaines livraisons;
      2. Nous pouvons annuler la remise accordée;
      3. Vous devez nous régler les intérêts au taux légaux en vigueur. (Interest) Act 1998:
      • calculés sur les jours de retard à compter de la date de facturation jusqu'au paiement.
      • majorés d'un calcul à compter du premier jour de chaque mois calendaire; et
      • Avant et après tout jugement ( sauf décision contraire du tribunal ).
  5. Si vous avez un compte créditeur approuvé, nous pouvons l'annuler, limiter votre crédit ou réduire le délai de paiement. Tout ceci sans vous en avertir.
  6. Vous ne pouvez déduire aucune somme que vous considéreriez comme dûe.
  7. Le transfert de propriété ne s'effectue qu'au paiement global de la marchandise.
  8. Tous frais vous sera réclamés Vous devrez nous indemniser complètement et nous tenir. Inoffensif de toutes les dépenses et le passif(les engagements) nous pouvons encourir (directement ou indirectement). Et incluant coûts légaux sur une base d'indemnité pleine(complète)) après n'importe quelle infraction. Par vous de n'importe laquelle de vos obligations sous ces termes. You are to indemnify us in full and hold us harmless from all expenses and liabilities we may incur (directly or indirectly and including legal costs on a full indemnity basis) following any breach by you of any of your obligations under these terms
  • Titre
    1. Jusqu'à ce que vous ayez réglé les sommes dûes:
      1. toutes les marchandises restent notre pleine propriété;
      2. Vous devez les stocker pour qu'elles soient clairement identifiables comme notre propriété;
      3. Vous devez les assurer comme il se doit, et justifier d'une police d'assurance;
      4. Vous pouvez utiliser ces marchandises et leur vendre dans le cours ordinaire de votre affaire sauf si, ordinary course of your business, but not if:
        • nous vous l'empêchons par écrit.
        • Vous devenez insolvable;
    2. Vous devez nous informer ( par écrit ) immédiatement de votre insolvabilité.
    3. Si vos droits sur la marchandise prennent fin, vous devez nous permettre de la récupérer.
    4. Nous avons votre permission d'entrer dans les locaux where the goods may be stored:' ou la marchandise est stockée
      1. à tout moment, pour la contrôler et,
      2. Si vos droits sur la marchandise prennent fin, vous devez nous permettre de la récupérer y compris par tous moyens légaux si nécessaire.
    5. Malgré notre droit de propriété sur les marchandises, Nous avons le droit d'intenter une action en justice pour récupérer le prix de celles-ci annulant ainsi votre dette.
    6. Vous n'êtes pas notre agent. Vous n'avez aucune autorité à établir un contrat en notre nom.
  • Risque
    1. Les marchandises sont à votre risque durant la livraison.
    2. La livraison n'a pas lieu:
      1. à nos locaux( si vous les enlever ou organiser le transport); ou
      2. a nos locaux (si vous avez organisé le transport).
    3. Vous devez contrôler les marchandises à la livraison. Si la marchandise est endommagée ou pas livrée partiellement, vous devez nous le signaler ainsi qu'au transporteur (par écrit) dans les trois jours ouvrés suivant la date de livraison. La marchandise endommagée doit être mise à disposition pour toute inspection par nos soins ou ceux du transporteur.
    4. S'il y a un échec complet de livraison alors Vous devez nous notifier par écrit dans les 7 jours de la date de la facture ou Bulletin de livraison.
  • Garanties
    1. Nous assurons que les marchandises:
      1. correspondent à la description de notre bon de commande; et
      2. sont garanties pour une durée d'un an à compter de la date de livraison. (Période de garantie).
    2. Nos garnties ne s'appliquent pas:
      1. Si les marchandises ont été endommagées ou ont été soumises à une utilisation anormale;
      2. Où n'importe quel défaut surgit à cause de votre cahier des charges(spécifications), dessins ou designs(conceptions);
      3. Où vous n'avez pas payé le prix total de la marchandise à la date de paiement due; ou
      4. si vou sn'avez pas respecté la clause 6.3
      5. Où n'importe quel défaut arrive en conséquence d'erreurs d'installation de la marchandise
  • Spécification
    1. Si nous préparons les marchandises suivant your specifications or instructions:'vos spécifications ou instructions
      1. Vous devez vous assurer de la précision des spécifications du cahier des charges;
      2. Vous devez assurer que les marchandises préparées dans le respect de ce cahier des charges seront compatibles avec l'utilisation que vous souhaitez en faire ; et
      3. Vous garantissez que le cahier des charges (spécifications) ou les designs(conceptions)ne résultent d'aucune infraction de droits appartenant à un tiers dans le cas contraire toutes indemnités, pertes, coûts ou des dépenses (Incluant des honoraires d'avocats(frais de justice)) que nous pourrions encourir en relation avec une telle réclamation d'un tiers vous serait imputés.
    2. En vous fournissant des marchandises, nous ne renonçons pas à nos droits de propriété intellectuelle (incluant les droits de conception).
    3. Nous nous réservons le droit d'effectuer des modifications mineures sans information sur le matériel ou dans le design si nous le jugeons nécessaire ou souhaitable.
    4. Nous nous réservons le droit de faire toute modification nécessaire au cahier des charges(spécifications) et au design(conception) de nos marchandises afin d'assurer une conformité avec toute réglementation ou exigences en matières de sécurité.
  • Retour de marchandises
    1. Nous accepterons le retour de marchandises seulement:
      1. par accord au préalable (confirmation par écrit);
      2. Frais de manutention à votre charge (sauf si les marchandises étaient défectueuses à leur livraison ou qu'une réclamation conforme à la garantie est été effectuée; et
      3. Si les produits sont dans leur emballage d'origine.
  • Retour de marchandises
    1. La clause 10 de ces termes s'appliquera aux exportations sauf indications écrites contraires.
    2. Where the goods are supplied by us to you by way of export from the United Kingdom then the ‘Incoterms’ of the International Chamber of Commerce which are in force at the time of the date when the contract is made shall apply.
    3. The Incoterms are treated as amended by these terms (read as a whole) to the extent that they are inconsistent with them.
    4. Vous êtes responsable du respect des législations ou règlements dirigeant l'importation des marchandises du pays de destination et du paiement de toutes taxes dues.
    5. Où les marchandises doivent vous être livrées par tous parcours incluant le transport maritime nous n'avons aucune obligation de délivrer la notice section 32(3) des ventes de marchandises Act 1979.
    6. Vous êtes responsable des contrôles et d el'inspection des produits dans nos locaux avant l'expédition, à défaut d'un accord contraire. Nous ne sommes responsables d'aucun défaut apparent sur les marchandises réceptionnées à moins qu'une réclamation ne soit faite avant l'expédition.
    7. Comme stipulé la totalité des sommes dues devra être réglées, sauf indication contraire par écrit .
    8. Nous ne pouvons être tenu responsable de la mort ou d'une blessure résultant de l'utilisation de nos marchandises sur leur lieu de livraison ou dans tout autre état. (within the meaning of s.26 (3) (b) Unfair Contract Terms Act 1977).
  • Annulation
    1. Si la commande est annulée (pour quelque raison que ce soit) vous restez nous devoir le stock (fini ou non) que nous aurions (ou que nous aurions acheté) pour cette commande.
    2. Nous pouvons suspendre ou annuler l'ordre(la commande), par écrit si
      1. Vous ne reglez pas toutes sommes dues (pour la commande ou autres);
      2. Vous devenez insolvable;
      3. Vous ne respectez pas les obligations du contrat.
    3. Vous ne pouvez pas annuler la commande sans notre accord écrit (et clauses 2.2.2 et 11.1 s'appliquent).
  • Renonciation ou modifications
    1. Toutes renonciations ou modifications de ces termes sont obligatoirement in honour only unless:
      1. faites (ou enregistrées) par écrit;
      2. signé par les deux parties; et
      3. déclarer expressémment une intention de changer ces termes.
    2. Toutes commandes placées sera traitée dans ces conditions (ou dans les conditions que nous aurions à remplacer).
  • Force majeure
    1. En supposant que nous ne puissions pas répondre à nos pbligations (ou capable mais seulement à un coût déraisonnable) à cause de circonstances indépendantes de notre volonté. Nous pouvons dans ce cas annuler ou suspendre toutes obligations sans aucune responsabilité envers vous,
    2. Exemples de ces circonstances : l'acte(la loi)de Dieu, l'accident, l'explosion, le feu, des retards de transport, des grèves et autres conflis industriels ou difficulté d'obtenir des matières premières.
  • General
    1. La loi anglaise s'applique à n'importe quel contrat rédigé sous ces termes. Les cours anglaises et galloises n'ont pas la juridiction exclusive.
    2. Si vous êtes plus qu'une personne, chacun d'entre vous a des obligations conjointes et solidaires sous ces termes
    3. Si n'importe lequel de ces termes est inapplicable comme rédigé
      1. Il n'affectera pas la force exécutoire de chacun des autres de ces termes; et
      2. Si c'est exécutoire si modifié, il sera traité comme si modifié.
    4. Nous pouvons vous traiter comme insolvable si:
      1. Vous êtes incapable de payer vos dettes à échéances; ou
      2. Vous (ou n'importe quel bien de vos propriétés) devenez l'objet de
        • N'importe quelle procédure d'insolvabilité formelle (exemples qui incluentt l'administration judiciaire, la liquidation, l'administration, des dispositions volontaires {Incluant un moratoire} ou faillite);
        • Toute application ou projet de n'importe quelle procédure d'insolvabilité formelle;
        • Toute application, procédure ou proposition à l'étranger ayant le même effet ou résultat.
    5. Toute documentation, catalogues et autres outils promotionels doivent être utilisés uniquement pour explication. Leur contenu ne fait pas partie d'un quelconque contrat ou d'accord entre nous.
    6. Tout document qui peut être utilisé sous ces termes doit partir ou être livré(en recommandé ou par fax) au siège social ou des bureaux principaux. Tous ces types de document doivent être signés.
    7. Aucun contrat ne créera aucun droit exécutoire (en vertue des droits des contrats [Rights of Third Parties] Act 1999) par toute personne non identifiée comme acheteur ou vendeur.
    8. Les seules déclarations sur lesquelles vous pouvez compter en faisant le contrat avec nous, sont celles faites par écrit par quelqu'un qui est
      1. Contenu dans notre évaluation (ou n'importe quelle lettre d'accompagnement) Et non retiré avant que le contrat ne soit fait; ou
      2. Qui déclare expressément que vous pouvez compter sur eux en signant le contrat.
    9. Rien dans l'article 14.8 ne doit affecter ou limiter notre responsabilité pour déformation frauduleuse.